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Référentiel QVCT 2023 : décryptage du nouveau guide de l’Anact

Gregory Cousyn

October 10, 2023

Temps de lecture :

2 minutes

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Médico-social / Social

À une époque où le sens au travail, la prévention de l'usure professionnelle et l'implication des salariés sont des préoccupations centrales, l’Agence Nationale pour l'Amélioration des Conditions de Travail (Anact) vient de publier un référentiel QVTC

Ce nouveau guide de l’Anact propose des repères pour guider, accompagner et inspirer des démarches Qualité de Vie et des Conditions de Travail.  Il s'adresse en priorité aux acteurs clés au sein des entreprises à savoir : aux directions et aux représentants du personnel et aux organismes qui les accompagnent dans ces démarches. 

Après un bref rappel du contexte législatif qui entoure la QVTC, découvrez dans cet article un décryptage des grandes composantes de ce référentiel. 

Rappel du contexte législatif de la QVTC

La qualité de vie et des conditions de travail (QVCT) s'inscrit dans un contexte réglementaire en constante évolution. 

Promue par les partenaires sociaux signataires de l'Accord national interprofessionnel du 9 décembre 2020, cette approche s'inscrit dans la continuité d'un premier texte fondateur sur la Qualité de Vie au Travail (QVT) datant de 2013.

La loi du 2 août 2021 (Art. L.1226-1-3) sur le renforcement de la prévention au sein des entreprises transpose l’Accord national interprofessionnel de 2020 et introduit la qualité de vie et des conditions de travail dans le Code du travail. 

Le texte précise les modalités de la négociation annuelle obligatoire sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie et des conditions de travail (Art. L.2242-1) ainsi que le contenu de la négociation (Art. L.2242-17). 

Définition de la QVTC en 10 idées clés 

Dans son guide, l'Anact proposer de définir la QVTC à travers 10 idées clés, établissant ainsi clairement ce qu'elle englobe et ce qu'elle exclut.

  1. Chaque entreprise adapte la QVCT à sa situation, mais partage une philosophie commune.
  2. La QVCT mobilise toute l'entreprise collectivement.
  3. La QVCT repose sur l'engagement et la collaboration de la direction, des salariés, et des représentants du personnel le cas échéant.
  4. La QVCT vise à assurer un travail de qualité dans de bonnes conditions, bénéfique pour tous : salariés, entreprise, clients, usagers.
  5. La QVCT se focalise sur le travail visant des améliorations concrètes et durables.
  6. La QVCT favorise la santé des individus et améliore la performance globale et durable de l'entreprise.
  7. La QVCT favorise la prévention des risques professionnels et encourage le développement des individus au travail en matière de santé.
  8. La QVCT facilite le dialogue social et professionnel, améliorant ainsi le travail à tous les niveaux de l'entreprise.
  9. La QVCT s'étend à travers divers projets et actions au sein de l'entreprise, visant à améliorer le travail actuel et futur.
  10. La démarche QVCT n’intègre donc pas les actions « périphériques » (corbeille de fruits, conciergerie, baby-foot, décoration…) qui sont éloignées des enjeux prioritaires d’amélioration des conditions de travail.
L’outil qui vous aide à piloter votre démarche qualité

La QVTC : une démarche en 3 dimensions 

Pour conduire la démarche en entreprise, l’Anact propose de s’appuyer sur trois piliers de la QVTC : 

1 - Des ambitions communes

La QVCT poursuit trois ambitions essentielles. Il appartient à chaque entreprise de les traduire en fonction de ses propres enjeux, besoins et capacités : 

  • Construire une organisation du travail favorable à la santé des personnes et à la performance globale de l’entreprise
  • Donner à chacune et chacun du « pouvoir d’agir » sur son travail
  • Améliorer le travail d’aujourd’hui et de demain.

2 - Des principes méthodologiques éprouvés 

Mener une démarche QVCT implique la mise en commun de certains principes fondamentaux et de méthodes clés. Il s’agit de les personnaliser en fonction des ressources et du contexte spécifique de chaque entreprise : 

  • Partager une vision de la QVCT en interne
  • Piloter la démarche de façon concertée,
  • Favoriser le dialogue sur le travail,
  • Expérimenter de nouvelles façons de travailler,
  • Évaluer la démarche et partager ses résultats.

3 - Des sujets en lien avec le travail

Conduire une démarche QVTC alignée sur les projets de l’entreprise consiste à traiter six domaines d’action. Ces six sujets permettent de prendre en compte tous les aspects contribuant à la qualité du travail, ses conditions de réalisation, ainsi que les conditions d'emploi.

  • Organisation, contenu et réalisation du travail
  • Compétences et parcours professionnels
  • Égalité au travail
  • Projet d’entreprise et management
  • Dialogue professionnel et dialogue social
  • Santé au travail et prévention.

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À propos de l’auteur

Gregory Cousyn

Grégory occupe le poste de Head of Customer Care & Quality chez Qualineo. Son parcours : ancien infirmier diplômé d’état ayant travaillé pour le Ministère des Armées, Grégory Cousyn intègre un établissement de santé où il occupait un poste de direction. Son expérience s’articule autour de l’optimisation des organisations pour développer les performances et l’activité d’un établissement, l’appui à la stratégie et la gestion de projets.