Risques psychosociaux (RPS) : à identifier et à évaluer dans votre DUERP

Dans ce deuxième volet dédié aux risques professionnels fréquents des secteurs sanitaire, social et médico-social, découvrez les risques psychosociaux. Voir le volet 1 : Risques physiques et de chute.

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Dans les métiers de la santé et du soin, les risques psychosociaux sont en forte augmentation. Ce triste constat résulte d’un cumul de contraintes tant physiques que psychiques et des conditions de travail difficiles qui portent atteintes à la santé des professionnels. Dans ce nouvel article, découvrez comment identifier les RPS, les prévenir à la source pour protéger la santé physique et mentale de vos équipes. 

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Comment définir les risques psychosociaux ?

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À ce jour, il n’existe pas de “définition légale” des risques psychosociaux. 

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Toutefois, une définition peut faire consensus. Cette définition fait suite à de nombreux travaux dans différentes disciplines (psychologie, sociologie, épidémiologie, ergonomie, etc.). Il s’agit de la définition donnée en 2011 par le  « rapport Gollac » (un collège d’expertise sur le suivi des RPS mis en place par le ministre du Travail). Le rapport Gollac désigne par risques psychosociaux : 

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« les risques pour la santé mentale, physique et sociale, engendrés par les conditions d’emploi et les facteurs organisationnels et relationnels susceptibles d’interagir avec le fonctionnement mental ».

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Comment sont-ils encadrés ?

Les risques psychosociaux et leur prévention s’inscrivent dans l’obligation générale de protection de la santé physique et mentale des salariés. 

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Du point de vue du Code du travail 

Les articles L 4121-1 à 5 du Code du travail rappellent l’obligation pour l’employeur de prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des salariés. Cela suppose la mise en place :

• d’actions de prévention des risques professionnels
• d’actions d’information et de formation
• d’une organisation et des moyens adaptés.

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Focus sur la prévention contre le harcèlement

L’employeur a également une obligation de prévention concernant le harcèlement moral et le harcèlement sexuel (considérés comme une forme de violence exercée sur le salarié).

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Signature de trois accords nationaux interprofessionnels

Pour prévenir les risques psychosociaux, les organisations patronales et syndicales ont signé à l’unanimité trois accords nationaux interprofessionnels concernant 

• Le stress au travail (accord du 2 juillet 2008) 
• Le harcèlement au travail (accord du 26 mars 2010) 
• La qualité de vie au travail et l’égalité professionnelle (19 juin 2013).

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Les risques psychosociaux : quels sont-ils  ?

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On parle de risques psychosociaux au pluriel, car ils recouvrent plusieurs origines et sont de natures variées.

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Les RPS peuvent correspondre à plusieurs situations de travail : 

• Le stress : sentiment de ne pas atteindre les attentes demandées, insatisfactions par rapport au travail effectué, etc. 
• Les violences internes commises au sein de la structure par les professionnels :   conflits entre les personnes ou les équipes, harcèlement moral ou sexuel
• les violences externes : insultes, menaces et agressions commises par des personnes extérieures à la structure (patient, résidents, usagers ou leurs proches).

Ces risques peuvent être générés par l’activité ou l’organisation ainsi que les relations de travail.

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Quelles sont les conséquences des RPS sur la santé des professionnels ?

De nombreuses études ont permis d’identifier plusieurs pathologies liés à l’exposition à ces risques : 

• Maladies cardio-vasculaires
• Troubles musculosquelettiques
• Affections psychiques
• Stress
• Fatigue
• Syndrome d’épuisement professionnel (burn out) pouvant aller jusqu’au suicide.